1-Les pôles d'activités
• Structuration interne des pôles d'activités
• Le contrat interne : contenu, procédure et évaluation
2- Le projet de pôle
• Articulation avec le projet d'établissement et le projet médical
• Le responsable de pôle : conditions de nomination, durée du mandat, règle de cumul des fonctions, ses pouvoirs propres
• Le conseil de pôle : élection des membres, fonctionnement et règlement intérieur, articulation des responsabilités, choix des assistants, les délégations de gestion et de signature
3- L'environnement des pôles
• Fixation annuelle des objectifs du pôle
• Identification des moyens du pôle
• Modalités de négociation et d'élaboration du contrat du pôle
4- L'environnement des pôles
• La coordination interne des activités des pôles : les contrats, le remplacement des fédérations
• Les formules de coopération : les fédérations médicales interhospitalières, les structures (GIP,GIE,GCS,SIH) les communautés hospitalières de territoire
• Les adaptations nécessaires engendrées par cette nouvelle nomenclature : service des admissions, système d'informations, tableaux de bord médico-économiques, etc.
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